Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACHAUT
SIMON épouse ROUME Odette

Numéro de dépôt :
3230851
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
16/06/2013
PACHAUT de SIMON épouse ROUME Odette

Présentation de la marque PACHAUT

Déposée le 16 juin 2003 par SIMON épouse ROUME Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PACHAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est SIMON épouse ROUME Odette domicilié(e) 551, chemin des 4 Platanes,83470 ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME - 83470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque PACHAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHAUT est expirée depuis le 16 juin 2013.

SIMON épouse ROUME Odette a également déposé les autres marques suivantes : TISANES DES ALPES DE RECH , TISANES NERVA , PALIURYL , BAUME THOMAS


SIMON épouse ROUME Odette - 551, chemin des 4 Platanes,83470 ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME - 83470 - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Produits pharmaceutiques.